Climatisation

Les Aides pour la Pompe à Chaleur air/air en 2024

Par jonathan

17 Juin 2024
Catégorie: Climatisation

La Prime CEE pour la pompe à chaleur air/air

La prime CEE (ou Prime Energie) a été créée pour inciter les ménages à réaliser des travaux de rénovation énergétique.
Elle est financée par les fournisseurs d’énergie qui ont des quotas d’économies d’énergie à réaliser sur une période donnée.
S’ils ne respectent pas ces quotas, ils doivent payer des pénalités.
Pour atteindre leurs objectifs, ils financent des travaux d’économie d’énergie chez les particuliers et les entreprises.

Le montant de la prime CEE pour l’installation d’une pompe à chaleur air air varie principalement en fonction de votre zone climatique (H1,H2,H3), classés de la plus froide à la plus chaude.
Ensuite il prend en compte le revenu fiscal du ménage, les ménages aux très faibles revenus toucheront une prime CEE majorée.

Il existe également des aides pour la climatisation réversible, similaires à celles disponibles pour les pompes à chaleurs réversibles.
En effet elles sont très similaires dans leur fonctionnement et leur conception et peuvent servir de chauffage en hiver et de climatisation en été.
Par contre ces deux dispositifs ne bénéficient pas de la Prime Coup de Pouce Chauffage.

➡️ La performance de l’appareil, mesurée par le coefficient de performance saisonnier (SCOP), doit être d’au moins 3,9

➡️ La puissance nominale de l’appareil ne doit pas dépasser 12 kW

➡️ Cette aide est disponible pour tous les propriétaires ou locataires d’un logement (maison ou appartement) situé en France.

➡️ Le logement concerné par les travaux a plus de 2 ans d’ancienneté, car la prime est destinée aux travaux de rénovation énergétique

➡️ L’installation de votre équipement doit obligatoirement être effectuée par un professionnel RGE

➡️ Vous devez soumettre votre demande de prime CEE avant d’accepter le devis.

La pompe à chaleur air/air au sein du Parcours Accompagné MPR’

Jusqu’à présent, la PAC air-air n’était pas éligible à MaPrimeRénov’, mais cela a changé en 2024.
Il est désormais possible d’en bénéficier si l’installation de la PAC air-air se fait dans le cadre d’un bouquet de travaux réalisé via le “Parcours accompagné”.
Pour bénéficier de ce parcours MPR, vous devez donc accompagner l’installation de la PAC air-air par d’autres travaux de rénovation énergétique, incluant au moins deux gestes d’isolation (murs, sols, combles, fenêtres, etc.).

➡️ Il faut être propriétaire résident ou bailleur d’une résidence principale

➡️ Le logement doit aussi avoir été construit il y a plus de 15 ans.

➡️ Il faut en plus de l’installation de la PAC, réaliser des travaux d’isolation

➡️ L’ensemble des travaux doit permettent d’améliorer au moins deux classes le DPE (Diagnostic de Performance Énergétique)

➡️ Les travaux sont précédés d’un audit énergétique

➡️ Le projet est suivi par un Accompagnateur Rénov’ (MAR)

➡️ Les travaux sont réalisés par un professionnel certifié RGE

La pompe à chaleur air/air et les aides locales

Les aides fournies par certaines collectivités locales, départementales et régionales ont chacune leurs spécificités.
Les aides à l’investissement prennent la forme de subventions qui peuvent couvrir une partie du coût de l’achat et de l’installation de la PAC.

Des bourses d’accompagnement peuvent aussi permettre de financer l’accompagnement d’un maître d’ouvrage par un professionnel indépendant dans le cadre de l’installation d’une PAC.
Pour connaître les aides disponibles et leurs conditions d’éligibilité, renseignez-vous auprès de votre mairie ou consultez le site de l’ANIL (Agence nationale pour l’information sur le logement) 

La pompe à chaleur air/air et la TVA à taux réduit

L’installation d’une pompe à chaleur air/air va bénéficier d’une TVA réduite à 5,5 %, sous réserve que le logement ait plus de deux ans et que les travaux visent à améliorer son efficacité énergétique.

La PAC doit avoir un coefficient de performance saisonnier (SCOP) supérieur ou égal à 3,2 et il faut aussi que la pose soit réalisée par un professionnel certifié RGE.
La TVA à taux réduit s’applique uniquement à la fourniture et à l’installation de la PAC.
Les travaux annexes, tels que la pose de gaines ou la mise en service, ne sont pas concernés.

La pompe à chaleur air/air et l’Eco-PTZ

Depuis le 14 décembre 2023, les pompes à chaleur air-air ne sont plus éligibles à l’éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ).
L’éco-PTZ était un prêt sans intérêt qui permettait de financer les travaux de rénovation énergétique des logements, dont l’installation d’une PAC air-air pouvait faire partie.

Cette exclusion est due à l’efficacité énergétique moindre des PAC air-air par rapport aux autres types de pompes à chaleur, telles que les PAC air-eau.
Une décision étrange compte tenu que la PAC air/air est éligible à de nombreuses autres aides à la rénovation énergétique en 2024.

Image Jecologise

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